Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE Confort HABITAT
ALLIANCE DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3292937
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
ESPACE Confort HABITAT de ALLIANCE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ESPACE Confort HABITAT

Déposée le 14 mai 2004 par la société ALLIANCE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE Confort HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société ALLIANCE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 44-46 Boulevard Georges Clémenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 440 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 44-46 Boulevard Georges Clémenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

La marque ESPACE Confort HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE Confort HABITAT est expirée depuis le 14 mai 2014.

ALLIANCE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DIFFUSEUR ZEN , BIO-AIR-SECURITY , DIDOO , COMPTOIR DU MAQUILLAGE , BEAUTY PARTNER , NS , C'est tout Moi ! MISS EUROPE , VOYAGE AUTOUR DU MONDE , ACTION BEAUTE , BRIN DE FOLIE


ALLIANCE DEVELOPPEMENT - 44-46 Boulevard Georges Clémenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France - SIREN 443440250


ALLIANCE DEVELOPPEMENT - 44-46 Boulevard Georges Clémenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Portails – portails de garage fenêtres ; portes ; portes-fenêtres volets – volets roulants : tous ces produits sont métalliques. • dispositifs électriques pour l'ouverture de : – portails. – portails de garage. – volets roulants. • téléphone à haut-parleur permettant des communications à courte distance généralement à l'intérieur d'un bâtiment. • alarmes. • équipement électrique (interrupteurs, prises electriques). Chauffage. Eclairages intérieur et extérieur. Climatiseurs. Appareils de ventilation. Portails de garages. Portails – porte ; fenêtres ; portes fenêtres – volets – volets roulants, tous ces éléments sont non métalliques. Panneaux solaires. Stores reflecteurs isolants d'interieur pour fenêtres, verandas et boies vitrées. Installation : – chauffages – alarmes – téléphone à haut-parleur permettant de communiquer à courtes distances à l'intérieur d'un bâtiment – éclairages extérieurs et intérieurs – climatiseurs. Appareils de ventilation – fenêtres, portes, portes-fenêtres métalliques et non métalliques – portes de garages et portails métalliques et non-métalliques – dispositifs éléctriques pour l'ouverture de portes de garages, portails et volets roulants ; stores intérieurs de protection solaire – équipements électriques – électricité générale – volets et volets roulants métalliques et non métalliques – panneaux solaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.